Vous avez déposé votre dossier d’assainissement non collectif, et le SPANC vous répond par un avis défavorable ou une demande de compléments. Votre permis de construire est en attente, et vous ne savez pas par où commencer.

Pas de panique : un retour du SPANC n’est pas une impasse. Dans beaucoup de cas, le dossier peut être complété ou corrigé sans refaire toute l’étude. Encore faut-il comprendre ce qui est reproché.

Demande de compléments ou avis défavorable : ce n’est pas la même chose

Le SPANC contrôle la conception de votre installation avant les travaux. Pour un permis de construire, son attestation de conformité du projet est une pièce obligatoire du dossier.

Deux situations se présentent :

• La demande de compléments : le dossier est incomplet ou une information manque. Vous fournissez la pièce ou la précision demandée, et l’instruction reprend.
• L’avis défavorable : le SPANC estime que le projet, tel qu’il est présenté, ne respecte pas la réglementation. Il faut alors soit justifier techniquement le choix, soit modifier le projet.

Lisez attentivement le courrier. La nature du retour conditionne toute la suite.

Le cas le plus fréquent : un projet qui a changé en cours de route

Votre étude de sol peut être tout à fait correcte, et votre dossier revenir quand même. Le problème vient souvent d’un décalage entre les documents.

Entre l’étude et le dépôt du permis, le projet évolue : une chambre en plus, une piscine ajoutée, une terrasse agrandie, une maison décalée sur la parcelle. Chacune de ces modifications peut avoir un impact sur l’assainissement :

• Une chambre en plus change le nombre de pièces principales, donc le dimensionnement de l’installation.
• Une piscine, une terrasse ou un abri peuvent empiéter sur l’emplacement prévu pour la filière.
• Une maison déplacée peut rapprocher l’épandage de l’habitation ou des limites de propriété.

Si le dossier d’assainissement n’a pas suivi, les pièces ne concordent plus. Le SPANC le relève et demande des compléments, et votre permis attend.

D’autres observations peuvent porter sur des points propres à votre terrain ou à votre commune, comme une forte pente ou une zone PPR. Elles demandent alors une justification plus détaillée, que le bureau d’études apporte à partir de ses mesures de terrain.

Chez SOLIRUN

Mon travail ne s’arrête pas à la remise du rapport. Si le SPANC émet une observation sur une étude que j’ai réalisée, je l’analyse et j’y réponds par écrit, avec les éléments du terrain et les textes de référence.

Et si votre projet change après l’étude, prévenez-moi, ou demandez à votre architecte de m’appeler. Je vous dis tout de suite si le dossier d’assainissement doit être modifié, avant que le SPANC ne vous le demande. Un simple appel peut vous éviter des semaines d’attente.

Contactez-moi au 0692 018 920- Mme MAILLOT